septembre2022 :
Publié le 13 octobre 2026
Délibération portant sur implantation d’une supérette connectée
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération relative à la prestation paie du CDG59
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération portant sur une demande de remboursement pour l’ALSH et la restauration scolaire
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Publié le 13 octobre 2026
Désignation d’un correspondant incendie et secours
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Publié le 13 octobre 2026
Adhésion de communes au Siden Sian
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération portant sur la mise en place de la M57
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Publié le 13 octobre 2026
Demande de classement de la chapelle Notre Dame de Malaise au titre des monuments historiques
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Publié le 13 octobre 2026
Publié en ligne le 28 septembre 2022
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août2022 :
Publié le 13 octobre 2026
Délibération fixant les tarifs relatifs au dispositif « Académie des Sports »
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Publié le 13 octobre 2026
Accord pour l'adhésion de la commune d'Emerchicourt à la Communauté d'Agglomération de La Porte du…
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération portant sur la redéfinition des taux d’indemnité de Monsieur le Maire, de Mesdames et Messieurs les…
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter de la CAPH l’attribution de fonds de concours dans le cadre de sa…
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération portant sur une demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du plan de relance :…
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Publié le 13 octobre 2026
Délibération autorisant l’acquisition par la commune de la propriété de Monsieur Lepers sise Rue Henri Durre à Bruille…
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Publié le 13 octobre 2026
Modifications budgétaires 2022
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