Publié le 09 octobre 2026 Subvention exceptionnelle 2025 à l'association Espérance Bruilloise Consulter
Publié le 09 octobre 2026 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite… Consulter
Publié le 09 octobre 2026 Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de… Consulter
Publié le 09 octobre 2026 Délibération portant élargissement du RIFSEEP au bénéfice de nouveaux cadres d’emploi de la filière administrative. Consulter
Publié le 09 octobre 2026 Attribution des titres restaurant et règlement fixant les conditions d'attribution Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place d’un chèque cadeau pour le personnel Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Revalorisation des différentes tarifications (cantine, centre de loisirs...) Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Délibération portant sur l'adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes… Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Approbation du rapport de la CLECT de la CAPH en date du 29 janvier 2024 Consulter
Publié le 08 octobre 2026 Délibération modificative de la délibération 2024-22 portant sur la fixation des taux d’imposition pour 2024 Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération fixant la participation des familles pour le séjour été 2024 Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant retrait de la délibération 2024-03 et attribution de titularisation pour la régie 113, régie et… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise à jour du tableau des emplois à l’avancement de grade Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre des « Amendes de Police » pour le projet de rénovation et… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la tarification des accompagnants pour les repas des aînés. Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur le remplacement de Mme DECOBECQ dans les organismes extérieurs. Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de la « Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux » pour… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de « Villages et Bourgs - Aménagement et Équipements 2024 »… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place du compte épargne temps pour les agents Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur le changement de régisseur titulaire et suppléant Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite… Consulter
