Publié le 16 octobre 2026 Délibération portant création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité Consulter
Publié le 16 octobre 2026 Délibération fixant le nombre et désignant les membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Consulter
Publié le 16 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place de commissions communales Consulter
Publié le 16 octobre 2026 Délibération désignant les délégués de la commune auprès des organismes extérieurs et syndicats intercommunaux Consulter
Publié le 16 octobre 2026 Délibération portant sur la définition de trois missions complémentaires de celles de Monsieur le Maire et de Mesdames… Consulter
Publié le 30 septembre 2026 Délibération portant sur le remplacement d’une adjointe administrative suite à son départ en retraite au 31 janvier 2027 Consulter
Publié le 30 septembre 2026 Délibération portant sur la création d’un poste de rédacteur territorial Consulter
Publié le 30 septembre 2026 Délibération portant sur le recrutement et la formation du personnel Consulter
Publié le 30 septembre 2026 Délibération portant Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du Centre De Gestion… Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération portant désignation des représentants de la commune à l'agence INord Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre du dispositif "aides à l'aménagement des trottoirs" pour le… Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération portant renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération portant sur la mise en place de commissions communales Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération fixant le nombre de membres et désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération désignant les délégués de la commune auprès des organismes extérieurs et syndicats intercommunaux Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération portant sur les indemnités du Maire et des Adjoints Consulter
Publié le 17 septembre 2026 Délibération portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur l’adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur les délégations du Conseil Municipal au Maire Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur la désignation des représentants au sein de la SPL Saint Amand Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération autorisant l’engagement de certaines dépenses en fêtes et cérémonies Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur l’adhésion au programme de formation pour les élus municipaux Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et… Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur le recrutement et la formation du personnel Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur la fixation des taux d’imposition pour 2026 Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur l’affectation du résultat du Compte Financier Unique 2025 de la Commune Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant l’approbation du Compte Financier Unique 2025 Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération désignant les délégués de la commune auprès des organismes extérieurs et syndicats intercommunaux Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place de commissions communales Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération fixant le nombre de membres et désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération fixant les représentants au SIVU Petite Enfance les 4 Chatons Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur la participation des familles pour le séjour d'été 2026 Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de la "dotation d'équipement des territoires ruraux" Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération fixant le montant de la redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics… Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération fixant l'instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération portant sur la fixation des tarifs de redevance d'occupation du domaine public Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement Consulter
