Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur la dénomination et la numérotation d’une rue de la commune de Bruille Saint Amand Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite… Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur la fermeture de la régie recettes garderie et ALSH Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place d’un chèque cadeau pour le personnel Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur les noms à attribuer pour le site du mémorial et le nouvel espace culturel Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur le remboursement d’acomptes pour la salle des fêtes Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur des demandes de remboursement pour l’ALSH et le séjour vacances Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur le tarif de l’académie des sports pour la saison 2023-2024 Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Contrat d’objectifs entre le Département du Nord et la commune pour le développement du service de la lecture publique Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération pour étendre l'application des régimes indemnitaires réglementaires de la filière technique de la commune… Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération pour étendre l'application des régimes indemnitaires réglementaires de la filière animation de la commune… Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération pour étendre l'application des régimes indemnitaires réglementaires de la filière administrative de la… Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Nomination d’un représentant à la SPL du centre aquatique de Saint Amand Les Eaux Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération fixant les indemnités des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Publié le 12 octobre 2026 Convention relative à la réalisation d’une prestation de service dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie… Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre du Fonds vert pour la rénovation énergétique de la salle des… Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Subvention exceptionnelle au profit de association « La boule de grès » Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Revalorisation des différentes tarifications (restauration, garderie….) Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Modification du montant du forfait de rémunération des animateurs pour l'accueil de loisirs Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention auprès de l’ONACVG pour le déplacement des monuments aux morts Consulter
Publié le 12 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention auprès du Souvenir Français pour le déplacement des monuments aux… Consulter
