Publié le 07 octobre 2026 Délibération relative à la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération relative au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant adoption du règlement d’utilisation du logiciel de gestion du temps de travail et mise en place du… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place d’une carte cadeau aux agents de collectivité pour les fêtes de fin d’année. Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur les heures supplémentaires et les heures complémentaires Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur l’adoption du règlement du temps de travail. Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération concernant la convention entre le CDG 59, la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) et la… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Subvention exceptionnelle – Association Marching-band de Hergnies Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant ajout du forfait de rémunération des animateurs pour l’accueil de loisirs en Contrat d’Engagement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Demande de subvention exceptionnelle au profit de l’Association Intercommunale de Sauvegarde du Mémorial Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération concernant les modifications des statuts du SIVU Petite Enfance Les 4 chatons Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération fixant la participation des familles pour le séjour été de juillet 2025 Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération concernant le transfert de la compétence réseau de chaleur ou de froid au profit de la Communauté d’… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre du dispositif « Aides Départementales aux Villages et Bourgs… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de la « Dotation d’Équipement des Territoires ruraux » pour… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant majoration des heures complémentaires pour les agents à temps non complet Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police relatives… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant modification du forfait de rémunération des animateurs pour l’accueil de loisirs en Contrat… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur l’adhésion à l’offre des médiateurs numériques de la CAPH Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la fixation des taux d’imposition pour 2025 Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur l’affectation du résultat du Compte Financier Unique 2024 Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur l’approbation du Compte Financier Unique 2024 Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération concernant la demande d’adhésion à l’association Réseau des Villes et Villages Numériques Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de la « Dotation d’Équipement desTerritoires Ruraux » pour… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise en place de l’entretien professionnel Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération fixant les conditions d’exercice du temps de travail à temps partiel Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur la mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre du dispositif « Aides Départementales aux villages et… Consulter
Publié le 07 octobre 2026 Délibération portant sur une demande de subvention au titre de la « Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux » pour… Consulter
